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MahalO_o
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PostPosted: Mon 17 Mar - 15:54 (2014)    Post subject: Réglement intérieur Reply with quote

ARTICLE I

Réglementation de l'airsoft :

Article de loi concernant l'airsoft :

433-14
433-15
R643-1
R645-1
Décret N°99-240

http://www.legifrance.gouv.fr/

ARTICLE II

Le règlement intérieur :

Toute personne qui participe à un évènements par l'association doit impérativement prendre connaissance du réglement intérieur .
Chaque membre de l'association se voit délivrer un exemplaire du réglement intérieur lors de son adhésion, qu'il devra lire et approuver .

ARTICLE III

Membres de l'association

3.1 Membres du bureau

Ils sont permanents .
Ils ont pour rôle de gérer le fonctionnement de l'association .
Les membres du bureau possèdent les pleins pouvoirs exécutifs pour tous ce qui concerne l'association .
Seul le Conseil d'Administration peut intervenir pour intérompre le bureau .

3.2 Conseil d'Administration

Au nombre de huit personnes .
Ils ont pour rôle de représenter les membres de l'association pour suivre la gérance du bureau, participer aux réunion et en cas d'extrême nécessité interrompre le bureau .

3.3 Les membres

Un membre est une personne physique dont la candidature a été acceptée par le bureau, et qui s'est acquittée de sa cotisation pour l'année civile en cours .

Les membres permanents peuvent assister aux assemblées générales .Ils peuvent émettre des idées, proposer des idées ou réalisations .Ils peuvent demander au bureau, qui se réserve le droit d'accepter ou refuser, de se voir confier des responsabilités, tels que (liste non exhaustive) :
* L'administration des supports multimédias de l'association .
* La gestion de la communication au sein et à l'extérieur de l'association .
* La participation à l'organisation d'un évènement en lien avec les activités de l'association .
* L'organisation d'un évènement en lien avec les activités de l'association .
* La gestion de la sécurité lors des évènements organisés par l'association .
* L'acceuil des membres de l'association ou d'un public lors des évènements organisés par l'association .
* Le parrainage des nouveaux membres de l'association .

Plus généralement, ils doivent respecter le réglement intérieur de l'association lors des activités de l'association . Ils peuvent à tout moment poser des questions au bureau sur l'associaiton par tous les moyens à leur disposition, le bureau à l'obligation de répondre aux questions par tous les moyens à sa disposition .

ARTICLE IV

Adhésion

L'adhésion permet de devenir membre permanent .
L'adhésion est valable pour une année civile :
* Paiement de la cotisation . Le montant de la cotisation annuel est fixé par le bureau et le Conseil d'Administration lors de l'assemblée générale anuelle .
* Prise de connaissance, ainsi que son acceptation (par signature) du règlement intérieur .
* Avoir participer à un nombre indéterminé de partie (nombre de partie étant à l'appréciation du bureau) .
* Présentation correcte sur le forum
* Garantir le respect des règles et le respect de l'image de PURPLE MAD
* Respecter et faire respecter le réglement intérieur

La participation à certains évènements occasionnels nécessitant des frais supplémentaires peut être soumise au paiement d'un supplément pour participant à l'évènement .

ARTICLE V

Exclusion/radiation d'un membre de l'association

Sur décision du bureau, tout membre de l'association peut être exclu dans les cas suivants :
* Démissions
* Décès
* Non paiement de la cotisation
* En cas de vol avéré, d'escroquerie
* En cas de violence
* En cas de manque caractéristique de fair play
* En cas d'infraction de la loi et des règles
Tout autre motif d'exclusion doit se faire en accord avec le bureau. Dans le cas ou les deux parties adviennent à être d'accord sur une exclusion, l'intéressé sera invité (par lettre recommandé) à fournir des explications devant le bureau .
L'esclusion entraîne la perte du statut de membre de l'association ou membre du bureau .
L'exclusion d'un membre de l'association ne lui donne pas droit au remboursement des cotisations versées .

ARTICLE VI

Participation aux évènements

Un évènement organisé par l'associaition est annoncé sur l'un des supports multimédia de l'association . Toute personne désirant y participer doit se signaler aux membres du bureau par le biais des supports multimédia de l'association .
Le bureau peut accepter ou refuser la participation d'un membre et doit l'en tenir informé par le biais des supports multimédia de l'association .
La participation à un évènement organisé par l'association est accepté par le bureau, et qui ne participe pas à cet évènement sans avoir prévenu les membres du bureau par le biais des supports multimédia de l'association au moins 24h avant le début de cet évènement, devra s'acquité de la participation financière (si il y a participation financière) à l'association .

ARTICLE VII

Zones Neutre et Zones de Jeu

Dès l'arrivé sur les lieux des évènements organisés par l'association, tout participant doit prendre connaissance des différents Zones du terrain sur lequel se déroule l'activité à laquelle il participe : Zone Neutre, Zone de Jeu et déventuelle Zones complémentaires .

ARTICLE VIII

Protections occulaires

Le port de lunettes ou masque aux normes EN 166 F ou ANSI Z87.1 est oligatoire dans la Zone de Jeu . Tout joueur ne respectant pas cette règle est passible d'une exclusion définitive de l'association, selon les modalités de l'article 5 .

ARTICLE IX

Vie dans la Zone Neutre

Projeter des billes, de manière intentionnelle ou accidentelle, à l'aide d'une réplique d'airsoft dans la Zone Neutre est un acte dangereux, passible d'une exclusion définitive et irrémédiable de l'assiociaiton, selon les modalités de l'article 5 .
Avant de pénétrer dans la Zone Neutre avec une ou plusieurs réplique l'airsoft, c'est à dire à son arrivé sur les lieux des évènements organisés par l'association ou en quittant une autre zone, chaque membre de l'association doit effectuer les opérations suivantes :
* Retirer le chargeur contenant les billes de chacune des répliques d'airsoft qu'il souhaite emmener en Zone Neutre .
* Effectuer trois tirs avec chacune de ces répliques d'airsoft, en direction du sol .
* Activer la sécurité (safe) sur chacune de ces répliques d'airsoft .

ARTICLE X

Classification et puissance des répliques d'airsoft

La puissance des répliques d'airsoft est mesurée avec un appareil dénommé "chrony" . Les mesures sont généralement réalisées en tirant un projectiles de 6mm et d'une masse de 0.2g .
Des répliques d'airsoft possèdent un dispositif de nature à modifier la puissance en sortie de canon des projectiles (par exemple Hop Up) . Pour plus de facilité les mesures se feront Hop UP réglé ainsi qu'avec la masse du projectile qu'utilisera le membre pendant l'évènement .
Par conséquant le contrôleur ajoutera à la mesure donné par le "chronny" 15fps .
Le bureau, organisateur ou/et contrôleur se réserve le droit de contraindre le participant à réaliser le passage au "chrony" à la 0.2g et Hop Up dit à 0 . Dans le cas particuliers ou la réplique tire plus d'une bille par coup ou utilise des billes d'un autre diamètre que 6mm, l'usage de cette réplique au cours d'un événement de l'associaiton PURPLE MAD sera laissé à l'appréciaiton d'un membre du bureau . La puissance maximale développée par une réplique d'airsoft ne doit pas dépasser 2 joules .

Réplique de poing (PA)
Inférieur ou égal à 300fps -> 5M
Entre 300fps et 350fps -> 10M
Supérieur à 350fps -> 15M

Réplique type AEG/GBB
Inférieur ou égal à 350fps -> 15M
Supérieur à 350fps (jusqu'à 400fps) SEMI -> 20M

Réplique type bolt
Snipe -> 20M
Pompe -> Inférieur à 350fps -> 10M
Pompe -> Supérieur à 350fps -> 20M

Réplique type soutien
Maximum 370fps -> 15M

Lance grenade -> 10M
Grenade/Fumigène -> Annonce claire et forte de son lancement (utilisation sous accord du bureau)

Lance Grenade/Grenade -> Rayon de 5M saut obstacle .

ARTICLE XI

De la sécurité corporelle en CQB

Quand la partie se déroule en bâtiments rapprochés, il est recommandé de porter, en plus des lunettes obligatoires, un masque ou grille de protection faciale, voir un masque intégral.

ARTICLE XII

Alcool,médicaments et substances illicites

La consommation de boisson alcoolisée n'est pas tolérée pendant les évènements organisés l'association.
Toute personne suivant un traitement médical risquant d'altérer sa perception (médicament narcotique, stupéfiant et/ou psychotrope) doivent se signaler aux membres du bureau et/ou l'organisateur de l’évènement.
Toute personne en possession de substance(s) illicite(s) (produit interdit par la loi) sera exclue de l'évènement organisé par l'association.
Les membres du bureau et/ou l'organisateur pourront à tout moment refuser la participation d'une personne à un évènement si ceux-ci estiment qu'elle n'est pas en état de participer suite à un état d'ébriété ou dans un état où sa perception est altérée représentant ainsi un risque pour lui-même et/ou autrui.
En cas de contrôle par les forces de l'ordre, l'association se dégage de toute responsabilité si un de ses membres, qui a été prévenu au préalable par le présent règlement, se trouve en possession de produits illégaux ou en état d'ébriété.

ARTICLE XIII

Mineurs

Selon la loi en vigueur, un mineur peut participer à l'activité de l'airsoft avec une réplique n'exédant pas 0.08 Joules en puissance .
De ce fait, l'associaiton accepte les mineurs sous les conditions :
* Autorisation signé par les parents et le mineur .
* Utilisation uniquement d'une réplique n'exédant pas les 0.08 joules .
* Utilisation d'un masque intégral ou lunette accompagné d'un grillage de protection .
* Sous acceptation du bureau et/ou des membres de l'association .
Conscient que beaucoup d'associaitons n'acceptent pas, et ne veulent pas les mimeurs dans les évènements, le bureau se garde le droit de refuser les membres mineurs aux évènements organisé par l'association .


ARTICLE XIV

Escouade

L'association met à disposition la possibilité d'intégrer ou de créer une escouade . Elle est une union virtuelle regroupant généralement des joueurs ayant le même thème .
Toutefois, rentrer ou créer une escouade n'est pas une obligation !
Le réglement des escouades ne doit pas aller en l'encontre du réglement intérieur de l'association PURPLE MAD .
Il est céer par l'escouade sous accord du bureau . Un modérateur par escouade doit être désigné .
Ne pas être dans une escouade ne vous interdit pas de jouer avec eux .

ARTICLE XV

Participation financière

La participation financière des membres de l'association sur des évènements pourront être demandé pour participer . Sur les parties dominicale, la participation sera de 1 euros pour les membres de l'association qui seront libre ou non de les régler . Ceci ne pourra en aucun cas donner acceptation ou refus à la partie .

La cotisation sera négocié par le Conseil d'Administration et le bureau lors de la réunion anuelle .

ARTICLE XVI

PAF (Participation Aux Frais) lors de nos parties

Lorsqu'un PAF est demandé lors d'une de nos parties, il pourra comprendre:
    le somme des frais engagés lors d'achats dévolus à la-dite partie

le montant d'une cotepart "assurance" d'un montant de 2 Euros
une participation symbolique


    donc ayant acquitté leur cotisation annuelle, bénéficieront d'une réduction rapportant leur participation à prix coûtant des frais réels engagés.

les membres d'une autre association, couverte elle-même par une assurance, bénéficieront d'une réduction égale au montant de la cotepart "assurance"
Les freelances, sans preuve de leur assurance personnelle au titre de la pratique de l'airsoft, paieront plein tarif


ARTICLE XVII

Dons

L'associaition accepte tous les dons financiers et matériels dans le respect des lois en vigueurs .

ARTICLE XVIII

Accesoires interdits

Tous les accessoires et objets interdits à l'usage public par les lois françaises sont aussi interdits au cours des évènements organisé par l'association . L'utilisation de brouilleurs radio, de masque à gaz est interdite .
L'usage des appareils de vision nocturne se fera dans le respect des lois et décrets français en vigueur, sous acceptation des membres du bureau et/ou de l'organisateur.
Les outils de télécomunication utilisés lors d'évènements organisés par l'association devront répondre aux normes et réglementation française en vigueur . L'utilisation des accessoires de pyrotechnie est laissé à l'évaluation d'un membre du bureau et dans tous les cas devra répondre aux lois et décret en vigueur .
Le port et l'utilisation d'arme blanche sont interdits au cours des évènements de l'association .
Dans tous les cas, l'association n'est pas tenue responsable de la possession ou de l'usage par l'un de ses membres d'un des élèments cités ci-dessus .

ARTICLE XIX :

Composition du bureau en cas d'absence

Si parmi les membres du bureau, l'un des membres suivants est absent: le président,trésorier ou secrétaire

* Temporairement, exceptionnellement:

Les présents devront élire, pour la durée de la réunion, un remplaçant qui tiendra le rôle nécessaire.
La durée de ce mandat temporaire sera prolongée en cas de nécessité (absence prolongée, grave maladie, etc )

* En cas de démission avant échéance annuelle
et/ou
* En cas de limogeage

Le bureau pourra élire, pour une durée allant jusqu'à la réunion de l'assemblée générale suivante, un remplaçant qui tiendra le rôle nécessaire.


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